Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 1019G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Office national des anciens combattants et des victimes de guerre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

   07/11/2019
2. Question n° 0872G posée par M. Gilbert Roger

   Reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   18/05/2016
3. Question n° 0447G posée par M. François Aubey

   Camps de concentration et 70e anniversaire de la libération d'Auschwitz

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   30/01/2015
4. Question n° 0247G posée par M. Alain Dufaut

   Retraites des anciens combattants

   Réponse du Ministère des droits des femmes

   01/11/2013
5. Question n° 0261G posée par Mme Gisèle Gautier

   Indemnisation des victimes non juives du nazisme

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

   30/01/2004
6. Question n° 0114G posée par M. François Trucy

   Entretien des cimetières français en Algérie

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

   07/03/2003
7. Question n° 0090G posée par M. François Gerbaud

   Anciens combattants d'Afrique du Nord

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   08/10/1993
8. Question n° 0227G posée par M. Auguste Cazalet

   Emission de télévision irrespectueuse pour les anciens combattants

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   18/05/1990
9. Question n° 0150G posée par M. Jean-Pierre Tizon

   Veuves de prisonniers et de combattants d'Afrique du Nord

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   20/10/1989
10. Question n° 0135G posée par M. Charles Bonifay

    Actualisation du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    23/06/1989