Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0105G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Plan loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 0091G posée par Mme Monique Lubin

    Grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 0964G posée par M. Michel Savin

    Présence du loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 0606G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Cruauté animale dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 0194G posée par M. André Vallet

    Protestations des éleveurs contre la prolifération des loups

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 0083G posée par M. Franz Duboscq

    Equarrissage des animaux

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  7. Question n° 0035G posée par M. Jacques Durand

    Problème de l'équarrissage dans le Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Industrie