Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 0022G posée par M. Maurice Schumann

    Commerce extérieur: textile

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0034G posée par M. Raymond Bourgine

    Stratégie industrielle de la France

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 0059G posée par M. Bernard Legrand

    Commercialisation de l'Airbus

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 0065G posée par M. Pierre Vallon

    Industrie automobile: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 0077G posée par M. Maurice Janetti

    Montants compensatoires monétaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0181G posée par M. Raymond Dumont

    Fourniture de ciment à l'Algérie

    Réponse du ministère : Énergie

  7. Question n° 0289G posée par M. André Fosset

    Amélioration des conditions de vie des Français

    Réponse du ministère : Plan

  8. Question n° 0309G posée par M. Pierre Matraja

    Négociations commerciales entre l'Europe et les Etats-Unis

    Réponse du ministère : Coopération

  9. Question n° 0219G posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur et négociations sur l'Airbus

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  10. Question n° 0233G posée par M. Max Lejeune

    Exportations de matériel de guerre vers l'Iran

    Réponse du ministère : Défense