Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0088G posée par M. Serge Mathieu

    Pollution du Rhin

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 0024G posée par M. Jacques Genton

    Situation difficile des riverains de la Loire

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 0074G posée par M. Roger Lise

    Entretien des rivières à la Martinique

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0451G posée par M. Bernard Barraux

    Barrage de Chambonchard

    Réponse du ministère : Collectivités locales

  5. Question n° 0063G posée par M. Michel Doublet

    Difficultés de l'agriculture dans les marais de la Région Poitou-Charentes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  6. Question n° 0191G posée par M. Stéphane Mazars

    Politique de l'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 0614G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Retenue collinaire de Caussade

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire