Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 0132G posée par M. Philippe de Bourgoing

    Transports scolaires (arrêté du 2 juillet 1982)

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 0182G posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin

    Aide aux familles

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  3. Question n° 0223G posée par M. Raymond Bouvier

    Quotas laitiers européens

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  4. Question n° 0308G posée par M. Marc Boeuf

    Disparitions d'enfants

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 0230G posée par M. Michel Miroudot

    Mesures en faveur de la famille

    Réponse du ministère : Santé et famille

  6. Question n° 0162G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Attribution d'une prime de Noël aux enfants défavorisés

    Réponse du ministère : Famille

  7. Question n° 0345G posée par M. Bernard Seillier

    Responsabilité des parents dans l'éducation des enfants

    Réponse du ministère : Famille

  8. Question n° 0370G posée par M. Paul Alduy

    Rétablissement de la peine de mort pour les crimes de sang contre les mineurs

    Réponse du ministère : Justice

  9. Question n° 0016G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Noël des enfants défavorisés

    Réponse du ministère : Budget

  10. Question n° 0017G posée par M. Alain Gérard

    Droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Justice