Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 2249G posée par M. Jean Hingray

    Insuffisance de dons de moelle osseuse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 2210G posée par Mme Christine Lavarde

    Traitement des enfants face à la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 2185G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Accompagnement des enfants handicapés hors temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 2119G posée par Mme Laure Darcos

    Situation des services de pédiatrie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 2101G posée par M. Michel Savin

    Avis de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  6. Question n° 2037G posée par M. Cédric Vial

    Intégration des élèves transgenres

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  7. Question n° 1971G posée par Mme Brigitte Devésa

    Enlèvements d'enfants binationaux à leur père

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 1792G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation des services de pédopsychiatrie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  9. Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

    Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  10. Question n° 1272G posée par M. Xavier Iacovelli

    Politique menée en faveur de la protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé