Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

    Difficultés de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 0191G posée par M. Jacques Mossion

    Déclarations sur l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 0214G posée par M. Robert Schwint

    Versement de la dotation "instituteurs"

    Réponse du ministère : Sécurité publique

  4. Question n° 0290G posée par M. Paul Seramy

    Mise en oeuvre de la loi du 25 janvier 1985: recrutement des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 0024G posée par M. Paul Seramy

    Amélioration de la qualité de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 0055G posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Sanctions contre une directrice d'école maternelle en RFA

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 0072G posée par M. Paul Seramy

    Suppression des mises à disposition dans l'Education nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 0094G posée par M. Guy Allouche

    Suppression de postes d'enseignants "mis à disposition"

    Réponse du ministère : Enseignement

  9. Question n° 0121G posée par M. Gérard Delfau

    Gestion des personnels de lycées et maîtres directeurs

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 0129G posée par Mme Hélène Luc

    Rentrée scolaire 1987

    Réponse du ministère : Éducation