Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0476G posée par M. Serge Vinçon

    Clause secrète du compromis de Washington et marché asiatique de la viande bovine

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  2. Question n° 0047G posée par M. Michel Souplet

    Importations et débouchés des produits oléagineux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 0095G posée par Mme Josette Durrieu

    Situation de l'industrie de l'aluminium

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 0013G posée par M. Jean Roger

    Marché communautaire de l'ail

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  5. Question n° 0009G posée par M. Michel Rocard

    Aménagement du temps de travail

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 0019G posée par M. Michel Bécot

    Conseils aux PME pour l'exportation

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  7. Question n° 0016G posée par M. Félix Leyzour

    Embargo sur les exportations britanniques de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0520G posée par M. Christian Demuynck

    Importations de textile chinois

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  9. Question n° 0735G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Exportations françaises

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  10. Question n° 0778G posée par M. Jackie Pierre

    Approvisionnement de gaz à l'étranger

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur