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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0120G posée par M. Marc Boeuf

    Plan de redressement de l'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 0127G posée par M. Franz Duboscq

    Rationalisation de l'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 0021G posée par M. Martial Taugourdeau

    Dérapage des dépenses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Ville

  4. Question n° 0202G posée par M. Roger Karoutchi

    Installation du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 0262G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  6. Question n° 0267G posée par M. Claude Domeizel

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  7. Question n° 0283G posée par M. Gilbert Chabroux

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Premier ministre

  8. Question n° 0310G posée par M. Alain Gournac

    Méthodologie de la concertation sur l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

  9. Question n° 0319G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

  10. Question n° 0320G posée par M. François Trucy

    Réforme de l'assurance maladie et prévention de la surconsommation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie