Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 0002G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Politique du gouvernement: incohérence

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 0017G posée par M. Paul Girod

    Situation aux iles Malouines: position du gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 0042G posée par M. Philippe Machefer

    Situation au Liban: action gouvernementale

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  4. Question n° 0055G posée par M. René Monory

    Situation en Pologne

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 0082G posée par M. Jacques Habert

    Discours de Mexico

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 0098G posée par M. Henri Collard

    Libération d'un médecin français

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  7. Question n° 0105G posée par M. Jacques Valade

    Tournée de l'équipe de France de rugby en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  8. Question n° 0122G posée par M. Robert Pontillon

    Politique à l'égard des pays d'Amérique latine et d'Amérique centrale

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  9. Question n° 0170G posée par M. Pierre Matraja

    Visite du Président Chadli

    Réponse du ministère : Coopération

  10. Question n° 0183G posée par M. Louis Longequeue

    Coopération avec l'Argentine

    Réponse du ministère : Premier ministre