Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0196G posée par M. Guy Besse

    Fermeture d'abattoirs municipaux dans le département de l'Indre

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0270G posée par M. Michel Moreigne

    Conférence sur la viande

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 0315G posée par M. Jean Huchon

    Situation de l'agriculture

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  4. Question n° 0099G posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir de la production ovine

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  5. Question n° 0246G posée par M. Michel Moreigne

    Crise des secteurs ovin et bovin

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  6. Question n° 0378G posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Producteurs de viande du Limousin

    Réponse du ministère : Ville (S.E.)

  7. Question n° 0010G posée par M. Michel Doublet

    Production de viande sans hormone

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 0011G posée par M. Paul Raoult

    Baisse des cours de la viande bovine

    Réponse du ministère : Budget

  9. Question n° 0537G posée par M. François Bonhomme

    Filière bovine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger