Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

24/04/2014
Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

28/02/2013
Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel

Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale

La question est caduque

29/11/2007
Question n° 0028A posée par M. Jean-Paul Émorine

Pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/02/2007
Question n° 0024A posée par M. Jean-Paul Émorine

Pôles de compétitivité

La question a été retirée

07/12/2006
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Question n° 0007A posée par M. Jean-Paul Émorine

Application de la loi sur le développement des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/12/2005
Question n° 0015A posée par M. Gérard Larcher

Avenir des services publics

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

30/04/2003
Question n° 0095A posée par M. Jean Garcia

Nuisances occasionnées par le chantier "Disney Land"

La question est caduque

16/05/1990
Question n° 0004A posée par M. Robert Vizet

Aménagement du pôle d'affaires de Massy (Essonne)

La question est caduque

19/05/1988