Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0128A posée par M. Paul Souffrin

    Conséquences pour la Lorraine de l'application du plan acier

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0100A posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Perte du pouvoir d'achat des allocations versées par les ASSEDIC

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 0069A posée par M. Jacques Larché

    Contribution des fonctionnaires au financement du chômage

    La question est caduque

  4. Question n° 00455 posée par Mme Hélène Luc

    Formation professionnelle des jeunes

    La question est caduque

  5. Question n° 00434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dégradation de l'emploi des femmes

    La question est caduque

  6. Question n° 00275 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Usine Prior à Marseille

    La question a été retirée

  7. Question n° 00264 posée par M. Hector Viron

    Emploi en France

    La question a été retirée

  8. Question n° 00199 posée par M. André Meric

    Conséquences sociales et économiques du chômage en France

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 00187 posée par M. Raymond Dumont

    Mesures pour enrayer la montée du chômage

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

  10. Question n° 00192 posée par M. Paul Girod

    Situation de l'emploi dans l'Aisne

    Réponse du ministère : Économie