Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 00107 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'enseignement à la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

    Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.

  3. Question n° 00179 posée par Mme Hélène Luc

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00196 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question a été retirée

  5. Question n° 00258 posée par Mme Hélène Luc

    Problèmes posés par la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 00320 posée par M. Maurice Janetti

    Situation des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00355 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Politique de "redéploiement" du corps enseignant dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 00357 posée par M. Franck Sérusclat

    Suppression de postes dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 00364 posée par M. Maurice Janetti

    Suppression de la section sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'Université de Nice

    La question est caduque

  10. Question n° 00368 posée par M. Pierre Noe

    Situation de l'enseignement de France

    Réponse du ministère : Éducation