Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard

    Politique agricole européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00197 posée par M. Jean Cluzel

    Résultat des négociations concernant les montants compensatoires

    La question a été retirée

  3. Question n° 00409 posée par M. Antoine Andrieux

    Agriculteurs du Midi

    La question a été retirée

  4. Question n° 00429 posée par M. Paul Jargot

    Difficultés des jeunes agriculteurs

    La question a été retirée

  5. Question n° 00430 posée par M. Louis Minetti

    Dégradation du niveau de vie des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0029A posée par M. Jean Puech

    Rémunération des agriculteurs

    La question a été retirée

  7. Question n° 0071A posée par M. Louis Minetti

    Situation des jeunes agriculteurs, notamment ceux de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0072A posée par M. Fernand Tardy

    Allègement des charges sociales des exploitants agricoles des régions défavorisées

    La question est caduque

  9. Question n° 0123A posée par M. Rémi Herment

    Exploitants agricoles: revenu

    La question est caduque

  10. Question n° 0024A posée par M. Christian Poncelet

    Rétablissement d'un secrétariat d'Etat aux industries agricoles et alimentaires

    La question a été retirée