Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 0676S posée par Mme Cécile Cukierman

    Inscription de la verrerie de Givors sur la liste des sites amiantés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  2. Question n° 0628S posée par M. Patrice Gélard

    Interruptions du trafic ferroviaire pour cause d'accidents corporels

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 0335S posée par M. Daniel Reiner

    Inscription de l'usine Solvay sur la liste des établissements ouvrant droit au dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 0088S posée par M. Raymond Couderc

    Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  5. Question n° 1304S posée par M. Marc Laménie

    Rente d'accident du travail et revenu de solidarité active

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

  6. Question n° 1236S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Reconnaissance des maladies professionnelles et accès à l'ACAATA des militaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  8. Question n° 0618S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Accidents de la vie courante

    La question a été retirée

  9. Question n° 0868S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  10. Question n° 0637S posée par M. Roland Muzeau

    Interdiction en milieu professionnel des éthers de glycol reprotoxiques

    Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion