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Questions avec et sans réponses

58 questions

1. Question n° 02561 posée par M. Francis Palmero

   Précautions concernant la vivisection des animaux

   Réponse du ministère : Intérieur

   24/08/1979
2. Question n° 02598 posée par M. Anicet Le Pors

   Préservation des chasses dites traditionnelles

   Réponse du ministère : Environnement

   26/10/1979
3. Question n° 02608 posée par M. Michel Chauty

   Cruauté gratuite au cours d'une émission sur TF1

   La question a été retirée

   09/11/1979
4. Question n° 0669S posée par M. Jean Francou

   Utilisation des pièges à mâchoires

   Réponse du ministère : Environnement

   11/07/1985
5. Question n° 0463S posée par M. Gérard Larcher

   Situation des éleveurs de chevaux de course

   Réponse du ministère : Grands travaux

   03/10/1992
6. Question n° 0227S posée par M. Philippe Marini

   Evolution des missions et du statut juridique du service des haras

   Réponse du ministère : Transports

   05/12/1995
7. Question n° 0584S posée par M. Marcel Charmant

   Régulation de la population des cormorans en Val de Loire

   La question est caduque

   26/02/1997
8. Question n° 0223S posée par M. Franck Sérusclat

   Pêche au mérou

   Réponse du ministère : Agriculture

   01/04/1998
9. Question n° 0609S posée par M. Dominique Braye

   Application de la loi sur les animaux dangereux et errants

   Réponse du ministère : Agriculture

   20/10/1999
10. Question n° 0686S posée par M. Christian Demuynck

    Difficultés d'application de la loi relative aux animaux dangereux

    Réponse du ministère : Agriculture

    21/12/1999