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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0145S posée par M. Alfred Gerin

   Améliorations de la qualité des soins et du remboursement dans le domaine bucco-dentaire

   Réponse du ministère : Solidarité

   05/11/1981
2. Question n° 0648S posée par M. Jacques Thyraud

   Effets d'une campagne publicitaire en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

   La question est caduque

   29/05/1985
3. Question n° 0775S posée par Mme Gisèle Gautier

   Soins dentaires et CMU

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   26/05/2005
4. Question n° 1190S posée par M. Louis de Broissia

   Prise en charge des soins dentaires

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   14/12/2006
5. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

   Risque de pénurie de praticiens dentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   01/11/2007
6. Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

   Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   17/01/2008
7. Question n° 1349S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   26/05/2011
8. Question n° 1580S posée par Mme Isabelle Debré

   Accès aux soins bucco-dentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   01/12/2016
9. Question n° 0618S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

   Soins bucco-dentaires des handicapés dans la Sarthe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   31/01/2019
10. Question n° 1890S posée par Mme Laurence Rossignol

    Inscription des centres de santé dentaire associatifs au tableau de l'ordre des chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    28/10/2021