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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
60 questions
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Question n° 02261 posée par M. René Tinant
Mise en chantier de la liaison Compiègne-Reims
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02306 posée par M. Joseph Raybaud
Diminution de la nappe du Var
La question a été transformée.
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Question n° 02599 posée par M. Henri Caillavet
Création d'une société d'aménagement de la Garonne
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0598S posée par M. Roger Husson
Canalisation de la Moselle
La question a été retirée
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Question n° 0253S posée par M. Roger Lise
Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique
Réponse du ministère : Famille
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Question n° 0514S posée par M. André Pourny
Eligibilité au fonds de compensation de la TVA des investissements des collectivités locales relatifs à leurs activités d'aménagement et d'entretien des rivières
Réponse du ministère : Ville
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Question n° 0202S posée par M. Louis Minetti
Inquiétude des riverains de la Durance dans la zone Avignon-Mirabeau
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0222S posée par M. Roland Courteau
Travaux d'aménagement destinés à réduire les conséquences des crues de l'Aude
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0279S posée par M. Jean-Jacques Hyest
Entretien des rivières
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 0394S posée par M. Dominique Leclerc
Aménagement de la Loire et de ses affluents
Réponse du ministère : Aménagement du territoire