Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

171 questions

  1. Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero

    Modification de l'application de la loi Roustan

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc

    Effectifs scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

    Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

  4. Question n° 02263 posée par M. René Tinant

    Suppression de classes d'écoles maternelles dans les Ardennes

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus

    Plan de relance du sport à l'école

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 02334 posée par M. Pierre Noe

    Crédits de l'enseignement privé et public pour 1979

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 02421 posée par Mme Hélène Luc

    Suppression éventuelle de postes dans l'enseignement primaire

    La question a été retirée

  8. Question n° 02434 posée par M. Maurice Janetti

    Situation de l'enseignement public dans le Var à la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 02435 posée par M. Maurice Janetti

    Effet du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.

  10. Question n° 02437 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Avenir des écoles normales des Yvelines

    Réponse du ministère : Éducation