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484 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
484 questions
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Question n° 2187S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Enseignement civique et moral
La question est caduque
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Question n° 2155S posée par M. Jean-Claude Anglars
Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat
La question est caduque
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Question n° 1837S posée par Mme Agnès Canayer
Financements et agréments pour les écoles de production
La question est caduque
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Question n° 1759S posée par M. Dominique Théophile
Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
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Question n° 1707S posée par Mme Angèle Préville
Éducation manuelle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été transformée.
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Question n° 1676S posée par M. Bruno Sido
Suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin
Réforme des études de santé et pénurie de médecins
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray
Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
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Question n° 1654S posée par Mme Nadia Sollogoub
Financement de la formation des orthoptistes en distanciel
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation