Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 0939S posée par M. Gilbert Bouchet

    Problèmes de l'hôtellerie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

  2. Question n° 1319S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Réforme du classement des hébergements touristiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  3. Question n° 0197S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Avenir de l'hôtellerie familiale en Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 0405S posée par M. Marc Becam

    Politique d'animation touristique en vue d'un meilleur étalement de la saison d'été 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  5. Question n° 0295S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Hôtellerie: exonération de la TVA pour les touristes étrangers

    Réponse du ministère : Budget