Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 02833 posée par M. René Chazelle

    Conséquences des pluies torrentielles dans la Haute-Loire

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 90006 posée par M. Adrien Gouteyron

    Mesures en faveur des sinistrés de la Haute-Loire

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 0175S posée par M. Henri Caillavet

    Aménagement du bassin de la Garonne

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0257S posée par M. Jacques Valade

    Mesures de prévention des inondations à Bordeaux

    La question a été retirée

  5. Question n° 0698S posée par M. Jacques Thyraud

    Projet de déviation de l'agglomération de Villefranche-sur-Cher (Loir-et-Cher)

    La question est caduque

  6. Question n° 0094S posée par M. Maurice Lombard

    Mesures envisagées pour remédier aux dégâts causés par les crues de la Saône

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 0125S posée par M. Dominique Leclerc

    Application de l'article 55 de la loi SRU dans les communes inondables

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

  8. Question n° 0493S posée par M. Jean Besson

    Politique de lutte contre les inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau

    Financement des opérations de prévention des inondations

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

  10. Question n° 0620S posée par Mme Catherine Tasca

    Conséquences de la mise en oeuvre du plan de prévention des risques d'inondations (PPRI) pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable