Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 0315S posée par M. Jean Chérioux

    Diminution du remboursement de médicaments de consommation courante

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 0512S posée par M. Gérard Delfau

    Excès en matière de prescriptions médicales pour des régimes amaigrissants

    La question a été transformée.

  3. Question n° 0588S posée par M. Charles de Cuttoli

    Raisons de l'interdiction de l'utilisation du médicament à base de phénoxybenzaminhydrochloride

    La question a été retirée

  4. Question n° 0027S posée par M. Gérard Larcher

    Précautions d'emploi de la pilule abortive RU 486

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0531S posée par M. Gérard Delfau

    Mise en place des médicaments génériques dans le cadre de la maîtrise des dépenses de santé

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 0034S posée par M. Franck Sérusclat

    Prévention des accidents liés aux médicaments

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 0245S posée par M. Dominique Leclerc

    Politique des médicaments génériques

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  9. Question n° 0397S posée par M. Bernard Fournier

    Importation et distribution de médicaments

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  10. Question n° 0422S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Médicaments génériques

    Réponse du ministère : Ville