Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel

    C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine

    La question a été retirée

  2. Question n° 0192S posée par M. Roland du Luart

    Mesures pour pallier la dégradation des cours du porc

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0703S posée par M. Jean Cluzel

    Marasme du marché de la viande bovine

    La question est caduque

  4. Question n° 0705S posée par M. Henri Belcour

    Mesures envisagées en faveur de la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0724S posée par M. Louis Minetti

    Crise de la viande bovine

    La question est caduque

  6. Question n° 0100S posée par M. Roland du Luart

    Situation des éleveurs de viande bovine en France

    La question est caduque

  7. Question n° 0181S posée par M. Alphonse Arzel

    Crise du marché de la viande porcine

    La question est caduque

  8. Question n° 0230S posée par M. Jean Cluzel

    Mesures pour pallier les effets de la crise du marché de la viande bovine

    La question a été transformée.

  9. Question n° 0018S posée par M. Eric Boyer

    Importation à la Réunion d'animaux d'engraissement vifs en provenance d'Australie

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  10. Question n° 0279S posée par M. Jean Huchon

    Avenir de la production de veau de boucherie en France

    Réponse du ministère : Agriculture