Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 2125S posée par Mme Sylviane Noël

    Rétrocession des indemnités de chômage des frontaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  2. Question n° 1793S posée par M. Yves Détraigne

    Situation des chômeurs seniors

    La question est caduque

  3. Question n° 1072S posée par Mme Agnès Canayer

    Extension de l'expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée à la commune de Port-Jérôme-sur-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0980S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Projet « territoires zéro chômeur de longue durée »

    La question a été retirée

  5. Question n° 0985S posée par M. Philippe Mouiller

    Poursuite et extension du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  6. Question n° 0933S posée par M. Christophe Priou

    Lutte contre le chômage en Loire-Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  7. Question n° 0909S posée par M. Bernard Bonne

    Dispositif territoire zéro chômeur de longue durée

    La question a été retirée

  8. Question n° 0865S posée par M. Roger Karoutchi

    Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

    Réponse du Ministère du travail

  9. Question n° 0298S posée par M. Yves Détraigne

    Situation des chômeurs seniors

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 0307S posée par Mme Catherine Troendlé

    Publication des chiffres sur la population active

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire