Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 1996S posée par M. Rémi Cardon

    Bilan de la politique pour la jeunesse du Gouvernement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

  2. Question n° 1985S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Prise en charge des cas de myocardite et de péricardite chez les adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert

    Éligibilité au Pass'Sport

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  4. Question n° 1778S posée par M. Rémi Cardon

    Automatisation de la garantie jeunes pour les majeurs issus de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

  5. Question n° 1644S posée par Mme Laure Darcos

    Mise en oeuvre d'un droit effectif à une place en établissement médico-social pour les jeunes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  6. Question n° 1588S posée par M. Laurent Lafon

    Recrudescence des affrontements entre bandes rivales à Champigny-sur-Marne

    La question est caduque

  7. Question n° 1378S posée par Mme Agnès Canayer

    Financement des missions locales et de la garantie jeunes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

  8. Question n° 1294S posée par Mme Marta de Cidrac

    Difficultés liées à l'agence de services et de paiement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

  9. Question n° 1222S posée par M. Gilbert Roger

    Location de voiture pour les jeunes conducteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  10. Question n° 0808S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Soutien aux initiatives publiques locales en faveur des jeunes en formation professionnelle

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion