Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3247 questions

  1. Question n° 29925 posée par M. Guy Schmaus

    Gennevilliers: épidémie de gale

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 33576 posée par M. Pierre Gamboa

    Maternités parisiennes: résultats d'enquêtes sur certaines épidémies

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 01917 posée par M. Jacques Larché

    Meaux: cas de choléra

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02829 posée par Mme Brigitte Gros

    Epidémie de gastro-entérite dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0006A posée par M. Nicolas About

    Etat de préparation de la France face au risque d'épidémie de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 20015 posée par M. Richard Yung

    Grippe aviaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  7. Question n° 20170 posée par M. Roland Courteau

    Risque d'épidémie de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 0556G posée par M. Ladislas Poniatowski

    Conséquences économiques de la grippe aviaire dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 20488 posée par Mme Françoise Férat

    Consommation des produits de la filière avicole et grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 20728 posée par Mme Françoise Férat

    Grippe aviaire et confinement des appelants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable