Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 05628 posée par M. Cyril Pellevat

Intelligence artificielle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

14/06/2018
Question n° 02305 posée par Mme Cécile Cukierman

Traçabilité du plasma traité par solvant détergent

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Question n° 01882 posée par M. Jean Louis Masson

Traçabilité du plasma sanguin importé en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/11/2017
Question n° 01394 posée par M. Jacques Genest

Système transfusionnel

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Question n° 0061S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Traçabilité pour les plasmas entrant dans la composition des médicaments dérivés du sang

La question a été retirée

21/09/2017
Question n° 00778 posée par M. Yves Détraigne

Don du sang et traçabilité du plasma

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Question n° 23889 posée par M. Gilbert Bouchet

Don du sang bénévole

La question est caduque

10/11/2016
Question n° 23788 posée par Mme Laurence Cohen

Inquiétudes pour les futurs dons du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/11/2016
Question n° 22753 posée par M. François Bonhomme

Filière du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Question n° 22430 posée par Mme Patricia Schillinger

Plasma traité par solvant détergent

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016