Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 21959 posée par M. Jacques Fernique

    Aéroport de Strasbourg-Entzheim et reliquat des recettes de taxe sur les nuisances sonores aériennes

    La question est caduque

  2. Question n° 21249 posée par Mme Laurence Garnier

    Financement des mesures de compensation au bénéfice des riverains de l'aéroport de Nantes-Atlantique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 12696 posée par M. Alain Richard

    Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 0733S posée par M. Laurent Lafon

    Privatisation d'Aéroports de Paris et garanties

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 02273 posée par M. Laurent Lafon

    Aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  6. Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Nuisances aériennes dans le nord sénonais

    La question est caduque

  7. Question n° 18988 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Lutte contre les nuisances aériennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Lutte contre les nuisances aériennes

    La question a été transformée.

  9. Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger

    Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

  10. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

    Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche