Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 12149 posée par Mme Laurence Cohen

    Importation de produits contaminés aux pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 11339 posée par M. Rachel Mazuir

    Application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 10787 posée par M. Jacques Le Nay

    Dégradation de la position de la France sur le marché mondial des produits agricoles et agroalimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 16334 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Lutte contre la dissémination de la bactérie Xyllela fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 14888 posée par M. Guy Fischer

    Conséquences de l'interdiction des produits de traitement Régent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  6. Question n° 14448 posée par M. Georges Gruillot

    Exportations agricoles vers les pays de l'Est

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 09730 posée par M. André Vallet

    Importations de foin canadien

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 23325 posée par M. Louis Minetti

    Importation d'ail

    Réponse du ministère : Agriculture