Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 26112 posée par M. René Tinant

DDT interdiction éventuelle

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/1978
Question n° 00238 posée par M. René Tinant

Orientation de la production agricole vers le développement d'un potentiel énergétique

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Question n° 33659 posée par M. René Tinant

Commerce international, concurrence entre la CEE et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

La question est caduque

09/04/1980
Question n° 00452 posée par M. René Tinant

Situation des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1980
Question n° 01879 posée par M. René Tinant

Ardennes: situation du personnel non titulaire de la direction départementale de l'agriculture

La question est caduque

12/02/1981
Question n° 02216 posée par M. René Tinant

Groupements créant des réserves d'eau: avantages

La question est caduque

12/03/1981
Question n° 0003A posée par M. René Tinant

Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

La question est caduque

12/06/1981
Question n° 0003A posée par M. René Tinant

Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1981
Question n° 00950 posée par M. René Tinant

Ardennes: situation du personnel non-titulaire de la DDA

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1981
Question n° 01101 posée par M. René Tinant

Groupements créant des réserves d'eau: avantages

Réponse du ministère : Agriculture

24/07/1981