Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4581 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4581 questions

  1. Question n° 02160 posée par M. Kléber Malécot

    Développement des méthodes de drainage du sol

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 25957 posée par M. Maurice Janetti

    Coopératives agricoles: acquisition de biens fonciers

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani

    Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02179 posée par M. Maurice Schumann

    Politique agricole communautaire

    La question a été retirée

  5. Question n° 26112 posée par M. René Tinant

    DDT interdiction éventuelle

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 26440 posée par M. Maurice Prevoteau

    Diplôme d'entrepreneur des travaux agricoles et ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 26535 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Agriculture: augmentation des crédits pour les équipements collectifs

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 26542 posée par M. René Ballayer

    Agriculture: constitution par les groupements de producteurs d'une organisation

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 26654 posée par M. Maurice Janetti

    Taxe de défrichement: exonération

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 26720 posée par M. Michel Miroudot

    Taxes de défrichement: revalorisation

    Réponse du ministère : Agriculture