Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 28693 posée par M. Roger Boileau

    Réforme du brevet d'aptitude à la fonction d'animateur

    La question est caduque

  3. Question n° 28728 posée par M. Louis Souvet

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateurs (BAFA)

    La question est caduque

  4. Question n° 28607 posée par M. Jean Faure

    Projet de réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

    La question est caduque

  5. Question n° 28509 posée par M. Roger Boileau

    Réforme du brevet d'aptitude à la fonction d'animateur

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  6. Question n° 28512 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur de centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  7. Question n° 09634 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Option animation du concours d'attaché: diplômes

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 05177 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diplôme d'animateur de plein air: contenu

    Réponse du ministère : Temps libre