Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 01733 posée par M. Marcel Rudloff

    Animateurs socio-culturels: statut

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 01835 posée par M. Philippe Machefer

    Création d'un bureau chargé des problèmes de la fête en France

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 03277 posée par M. Michel Miroudot

    Agents communaux affectés aux fonctions de l'animation: diplômes

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 03429 posée par M. Philippe Machefer

    Statut des animateurs

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 04245 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Animateurs communaux: situation

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 04575 posée par Mme Hélène Luc

    Agents communaux: reclassement des animateurs

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 05148 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Personnel communal d'animation: titularisation

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 05177 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diplôme d'animateur de plein air: contenu

    Réponse du ministère : Temps libre

  9. Question n° 05894 posée par M. Jean Francou

    Projet de loi de finances pour 1983: augmentation des crédits de formation des éducateurs et animateurs sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 06387 posée par M. Philippe Machefer

    Création d'un bureau chargé des problèmes de la fête en France

    Réponse du ministère : Premier ministre