Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 27091 posée par M. Roger Poudonson

    Protection de la nature: publication de la totalité des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 15352 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Régions dans lesquelles est envisagée une politique de réintroduction de la loutre

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 0035G posée par M. Jacques Durand

    Problème de l'équarrissage dans le Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00581 posée par M. André Pourny

    Réglementation concernant la destruction des buses

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 02302 posée par M. Josselin de Rohan

    Collecte des cadavres de petits animaux

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 04755 posée par M. André Pourny

    Réglementation concernant la destruction des buses

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 04857 posée par M. Pierre Lacour

    Indemnisation des dégâts causés par les lynx : origine des fonds

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 04858 posée par M. Pierre Lacour

    Composition de la liste des espèces nuisibles

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 04859 posée par M. Pierre Lacour

    Liste des animaux nuisibles

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 19542 posée par M. Louis Moinard

    Prolifération des oiseaux piscivores dans les pays de Loire

    La question est caduque