Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 27070 posée par M. Olivier Rietmann

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 27095 posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 18331 posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

22/10/2020
Question n° 18334 posée par M. Olivier Rietmann

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

22/10/2020
Question n° 17814 posée par M. Bernard Jomier

Devenir du canal de la darse du Rouvray à Paris

La question est caduque

17/09/2020
Question n° 09231 posée par Mme Françoise Férat

Politiques de lutte contre les espèces exotiques envahissantes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/03/2019
Question n° 06608 posée par M. Roland Courteau

Plan biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/08/2018
Question n° 08735 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre les invasions de hannetons

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

14/05/2009
Question n° 02936 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Création d'un refuge pour animaux dans l'ouest de la Réunion

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

20/12/2007
Question n° 00088 posée par M. Jean Louis Masson

Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007