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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1354 questions

  1. Question n° 28462 posée par Mme Else Joseph

    Suspension de la vénerie sous terre du blaireau dans les Ardennes

    La question est caduque

  2. Question n° 28398 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question est caduque

  3. Question n° 28167 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Encadrement relatif à la vente en ligne d'animaux de compagnie

    La question est caduque

  4. Question n° 28231 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

    La question est caduque

  5. Question n° 27998 posée par M. Hugues Saury

    Inscription de la race de chien american bully à la liste des chiens susceptibles d'être dangereux

    La question est caduque

  6. Question n° 27927 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement de cadavres d'animaux sur la voie publique

    La question est caduque

  7. Question n° 27548 posée par M. Sebastien Pla

    Création d'un défenseur des droits des animaux

    La question est caduque

  8. Question n° 27334 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Prévention des violences faites aux animaux dès l'enfance

    La question est caduque

  9. Question n° 27342 posée par M. Arnaud Bazin

    Unités cynotechniques de la police nationale

    La question est caduque

  10. Question n° 27344 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Lutte contre le trafic des espèces sauvages

    La question est caduque