Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 01624 posée par M. Marcel Daunay

Utilisation de biocarburants

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/06/1993
Question n° 10121 posée par M. Jean-Paul Hammann

Fiscalité des biocarburants et directive européenne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/03/1995
Question n° 10285 posée par M. Joseph Ostermann

Fiscalité des bio-carburants

Réponse du ministère : Économie

09/03/1995
Question n° 11847 posée par M. Jean Boyer

Conformité au droit européen de la fiscalité des bio-carburants

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1995
Question n° 11975 posée par M. Georges Gruillot

Développement des biocarburants

Réponse du ministère : Économie

24/08/1995
Question n° 01532 posée par M. Georges Gruillot

Mesures en faveur des biocarburants

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1997
Question n° 25519 posée par M. Jacques Legendre

Politique communautaire en matière de biocarburants

Réponse du ministère : Affaires européennes

25/05/2000
Question n° 27821 posée par M. Jacques Legendre

Politique communautaire en matière de biocarburants

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/09/2000
Question n° 40058 posée par M. Alain Vasselle

Développement de la filière des biocarburants

La question est caduque

13/06/2002
Question n° 00087 posée par M. Jacques Legendre

Développement des biocarburants

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

04/07/2002