Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

  1. Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel

    Politique en matière d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26574 posée par M. Guy Robert

    Identification pérenne des bovins: généralisation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27237 posée par M. René Touzet

    Politique de l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 27287 posée par M. Paul Jargot

    Elevage ovin et bovin: diminution des aides de l'Etat

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 28704 posée par M. Hubert D'Andigne

    Prix de la viande bovine: montants compensatoires

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 28757 posée par M. Charles Durand

    Cessation totale ou partielle d'élevage bovin: assujettissement à la TVA

    Réponse du ministère : Budget

  7. Question n° 29003 posée par M. Jean Cluzel

    Elevage bovin: réglementation communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 29420 posée par M. Michel Moreigne

    Vaches allaitantes: aide

    La question est caduque

  9. Question n° 29422 posée par M. Michel Moreigne

    Cours des bovins: effondrement

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 30273 posée par M. Francis Palmero

    Alpes-Maritimes: brucellose bovine et caprine

    Réponse du ministère : Agriculture