Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 33519 posée par M. Adrien Gouteyron

    Prophylaxie de la brucellose: augmentation de la subvention d'abattage

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 32008 posée par M. François Prigent

    Brucellose et tuberculose bovine: revalorisation des indemnités

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 30273 posée par M. Francis Palmero

    Alpes-Maritimes: brucellose bovine et caprine

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 29601 posée par M. Adrien Gouteyron

    Brucellose: aide accrue de la Communauté

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 29422 posée par M. Michel Moreigne

    Cours des bovins: effondrement

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 28371 posée par M. Michel Moreigne

    Abattage de bovins atteints de brucellose: action de l'ONIBEV

    La question est caduque