Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 28704 posée par M. Hubert D'Andigne

    Prix de la viande bovine: montants compensatoires

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 29003 posée par M. Jean Cluzel

    Elevage bovin: réglementation communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 31662 posée par M. Jean Cluzel

    Restrictions des importations de viande bovine dans la Communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31663 posée par M. Jean Cluzel

    CEE: hiérarchie entre les prix des différents marchés

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 09837 posée par M. Paul Malassagne

    Maintien ou suppression des contrats d'élevage du secteur bovin

    La question a été retirée

  6. Question n° 11629 posée par M. Charles Ferrant

    CEE: production de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 15275 posée par M. Edouard Le Jeune

    CEE: marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 01361 posée par M. Louis Moinard

    Application de la directive communautaire sur l'usage des anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture