Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 10545 posée par M. Hubert D'Andigne

    Difficultés des éleveurs français d'ovins et de bovins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 00444 posée par M. William Chervy

    Aides à l'élevage bovin et ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 20007 posée par M. Guy Besse

    Mesures d'aide à l'élevage dans les régions des Boischauts et de la Brenne (Indre)

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 20008 posée par M. Guy Besse

    Indre: marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 07411 posée par M. Jean Cluzel

    Restauration des principes de base de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 03232 posée par M. Roger Boileau

    Prix de revient en élevage: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 02506 posée par M. Jean Cluzel

    Complémentarité des élevages ovin et bovin dans la zone charolaise

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel

    Développement des productions ovine, bovine et porcine

    La question est caduque

  9. Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel

    Développement des productions ovine, bovine et porcine

    La question est caduque

  10. Question n° 33519 posée par M. Adrien Gouteyron

    Prophylaxie de la brucellose: augmentation de la subvention d'abattage

    Réponse du ministère : Agriculture