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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 01458 posée par M. Raymond Poirier
Centres de long séjour: participation des assurés
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 01459 posée par M. Francis Palmero
Unités temporaires de long séjour: organisation
La question est caduque