Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 28473 posée par M. Marcel Rudloff
Centres de long séjour: prise en charge forfaitaire des soins
La question a été retirée
-
Question n° 28486 posée par M. Charles Zwickert
Centres de long séjour: participation des assurés hébergés
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 28541 posée par M. Georges Treille
Etablissements hospitaliers: organisation d'unités temporaires de long séjour
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 32493 posée par M. Louis Jung
Unités et centres de long séjour: décret d'application
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 32504 posée par M. Jacques Mossion
Hébergement dans des unités ou centres de long séjour: décret d'application
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 01458 posée par M. Raymond Poirier
Centres de long séjour: participation des assurés
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 01459 posée par M. Francis Palmero
Unités temporaires de long séjour: organisation
La question est caduque
-
Question n° 01462 posée par M. Louis Le Montagner
Centres de long séjour: répartition des charges
La question est caduque
-
Question n° 00954 posée par M. Jean Sauvage
Unités ou centres hospitaliers de long séjour: tarifications
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 13891 posée par M. Paul Caron
Conditions de vie des personnes hospitalisées en long séjour
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées