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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 01705 posée par M. Roland Courteau
Aude: création d'une maison de cure médicale spécialisée
La question est caduque
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Question n° 01489 posée par M. Guy Schmaus
Fondation Roguet de Clichy: statut juridique
La question est caduque
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Question n° 28541 posée par M. Georges Treille
Etablissements hospitaliers: organisation d'unités temporaires de long séjour
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28473 posée par M. Marcel Rudloff
Centres de long séjour: prise en charge forfaitaire des soins
La question a été retirée
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Question n° 28486 posée par M. Charles Zwickert
Centres de long séjour: participation des assurés hébergés
Réponse du ministère : Santé