Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 27778 posée par M. Francis Palmero

    Etudes dentaires: obligation d'assister aux cours

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 28509 posée par M. Paul Malassagne

    Etudiants en chirurgie - dentaire: report d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 28569 posée par M. Maurice Janetti

    Etudiants en chirurgie-dentaire: report d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 28580 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Etudiants en chirurgie-dentaire: report d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 29604 posée par M. Michel Moreigne

    Etudiants en chirurgie dentaire: statut hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 01639 posée par M. Philippe Machefer

    Etudiants en pharmacie et en chirurgie-dentaire: lieu d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 01749 posée par M. François Collet

    Service national: report de l'incorporation des étudiants en chirurgie dentaire et pharmacie

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 02061 posée par M. Victor Robini

    Etudiants en pharmacie et en dentaire: report de l'âge d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 16307 posée par M. Jacques Baudot

    Etudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 13381 posée par M. Roger Rinchet

    Statut des étudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du ministère : Santé