Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

661 questions

  1. Question n° 26050 posée par M. Jean Amelin

    Chirurgiens-dentistes: possibilité de constituer des sociétés civiles professionnelles

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26442 posée par M. Roger Poudonson

    Campagne "la bataille pour une bonne hygiène dentaire"

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 27172 posée par M. Francis Palmero

    Cession de cabinet de dentiste, imposition au titre de la plus-value

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 27778 posée par M. Francis Palmero

    Etudes dentaires: obligation d'assister aux cours

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 28141 posée par M. Claude Fuzier

    Carie dentaire: mesures en faveur d'une hygiène buccale rigoureuse chez les jeunes

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 28167 posée par M. Claude Fuzier

    Qualité de la publicité concernant les dentifrices

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 28254 posée par M. Marcel Champeix

    Enseignants en odontologie: statut

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 28509 posée par M. Paul Malassagne

    Etudiants en chirurgie - dentaire: report d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 28569 posée par M. Maurice Janetti

    Etudiants en chirurgie-dentaire: report d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

  10. Question n° 28580 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Etudiants en chirurgie-dentaire: report d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense