Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 26536 posée par M. Jean Cauchon

    Exportation des produits agricoles et d'élevage: moyens de mise en oeuvre

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26611 posée par M. Raymond Bouvier

    Exportation des produits agricoles et d'élevage: bilan

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 29365 posée par M. Henri Caillavet

    Marché de l'ail: étalement des importations

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 29968 posée par M. Louis Brives

    Marché de l'ail: concurrence de l'importation

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 30902 posée par M. Louis Jung

    Commerce extérieur: étude des marchés potentiels

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 32103 posée par M. Raymond Bouvier

    Produits agricoles: politique d'exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 33422 posée par M. Henri Goetschy

    Insuffisance des crédits affectés à la Sopexa

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 33427 posée par M. Kléber Malécot

    Publicité des produits agricoles et alimentaires

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  9. Question n° 33473 posée par M. René Jager

    Exportations agricoles vers les pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  10. Question n° 34558 posée par M. Francisque Collomb

    Exportation des produits agricoles: développement

    Réponse du ministère : Commerce extérieur