Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 26729 posée par M. Charles Zwickert

    CEE: préférence communautaire en matière de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 31514 posée par M. Charles Zwickert

    Produits laitiers communautaires: utilisation de certains fonds

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 33451 posée par M. Charles Zwickert

    Légumes: situation de la balance commerciale

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 33453 posée par M. Charles Zwickert

    Promotion internationale de certains vins blancs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 33717 posée par M. Charles Zwickert

    PME: transferts de technologie

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  6. Question n° 33718 posée par M. Charles Zwickert

    Produits horticoles: concurrence des Etats ACP

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  7. Question n° 00709 posée par M. Charles Zwickert

    Industries agro-alimentaires: aides à l'exportation

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  8. Question n° 12568 posée par M. Charles Zwickert

    Mise en oeuvre d'un plan de relance de la production horticole

    Réponse du ministère : Agriculture